Mentions légales

ENERGETIX GmbH & Co. KG 

Franz-Kirs­ten-Straße 1

55411 Bin­gen

Alle­magne

Tel: +49 6721 18 23 0

Fax: +49 6721 18 23 29

E‑mail: info@energetix.tv

www.energetix.tv

 

Registre de Com­merce: Mainz, HRA 22395

USt.-ID-Nr.: DE241598227

Com­plé­men­taire: ENERGETIX Ver­wal­tungs GmbH

Siège: Bin­gen

Pré­sident Direc­teur Géné­ral Action­naire Prin­ci­pal: Roland Förster

Registre de Com­merce: Mainz, HRB 23389

 

 

Clause de non-responsabilité :

Res­pon­sa­bi­li­té des conte­nus: Nous avons appor­té le plus grand soin à la créa­tion des conte­nus de nos pages. Néan­moins, nous décli­nons toute res­pon­sa­bi­li­té en ce qui concerne la véra­ci­té, l’exhaustivité et l’actualité des conte­nus. En tant que four­nis­seur de ser­vices, nous sommes res­pon­sables confor­mé­ment au § 7 al.1 TMG de nos propres conte­nus sur ces pages, face aux lois géné­rales en vigueur. Notez cepen­dant que confor­mé­ment aux §§ 8 à 10 TMG, les four­nis­seurs de ser­vices ne sont nul­le­ment tenus de véri­fier les infor­ma­tions externes com­mu­ni­quées ou sto­ckées ni de recher­cher de pos­sibles infrac­tions à la loi. Ce fait ne nous dis­pense cepen­dant pas des obli­ga­tions d’é­li­mi­ner des infor­ma­tions ou d’en blo­quer l’u­ti­li­sa­tion, confor­mé­ment aux lois géné­rales en vigueur. Toute res­pon­sa­bi­li­té dans ce cas n’est tou­te­fois pos­sible qu’à par­tir du moment où une infrac­tion concrète est connue. Si des infrac­tions de ce type nous sont signa­lées, nous reti­rons les conte­nus en ques­tion dans les meilleurs délais.

Res­pon­sa­bi­li­té rela­tive aux liens: Notre offre contient des liens vers des sites web de tiers sur les­quels nous n’avons aucune influence sur le conte­nu. Nous décli­nons donc toute res­pon­sa­bi­li­té pour ces conte­nus d’origine externe. La res­pon­sa­bi­li­té des conte­nus des pages aux­quelles nous ren­voyons par un lien relève de leur four­nis­seur ou exploi­tant res­pec­tif. Au moment de ren­voyer par un lien aux pages concer­nées, nous véri­fions leurs infrac­tions éven­tuelles. Lors de la créa­tion du lien, nous n’a­vons décou­vert aucun conte­nu contraire à la loi. Tou­te­fois, un contrôle per­ma­nent du conte­nu des pages aux­quelles nous ren­voyons par un lien est impos­sible sans indices concrets d’une infrac­tion à la loi. Lorsque nous pre­nons connais­sance d’infraction à la loi, nous reti­rons ces liens en ques­tions dans les meilleurs délais.

Droit d’au­teur: Les conte­nus et ouvrages figu­rant sur ces pages et conçus par les exploi­tants de sites sont sou­mis au droit d’auteur alle­mand. Toute repro­duc­tion, édi­tion, dif­fu­sion et uti­li­sa­tion, sous quelque forme que ce soit, des conte­nus allant au-delà des limites défi­nies par la légis­la­tion en matière de droit d’auteur requièrent l’autorisation écrite préa­lable de l’auteur et/ou réa­li­sa­teur concer­né. Les télé­char­ge­ments et copies de ce site ne sont de ce fait auto­ri­sés que pour un usage pri­vé et non com­mer­cial. Dans la mesure où les conte­nus de cette page n’ont pas été éla­bo­rés par l’exploitant, il est tenu compte de droits d’auteur de tiers. Les conte­nus de tiers sont notam­ment carac­té­ri­sés comme tels. Si vous deviez mal­gré tout remar­quer une vio­la­tion du droit d’auteur, nous vous prions de nous en aver­tir. Nous reti­rons les conte­nus en ques­tion dès la prise de connais­sance d’infraction à la loi.

Pro­tec­tion des don­nées: L’exploitation de notre site Web est en géné­ral pos­sible sans men­tion de ren­sei­gne­ments per­son­nels. Dans la mesure où des don­nées per­son­nelles sont pré­le­vées sur nos pages (par exemple nom, adresse ou adresses élec­tro­niques), ce pré­lè­ve­ment se fait tou­jours si pos­sible sur une base volon­taire. Ces don­nées ne sont pas trans­mises à des tiers sans votre appro­ba­tion expli­cite. Nous men­tion­nons que la trans­mis­sion des don­nées sur Inter­net (par ex. lors de la com­mu­ni­ca­tion par email) peut com­por­ter des lacunes de sécu­ri­té. Une pro­tec­tion sans lacunes des don­nées contre l’accès par des tiers n’est pas pos­sible. Nous refu­sons expres­sé­ment toute exploi­ta­tion de coor­don­nées publiées dans le cadre du devoir de men­tions légales par des tiers pour l’envoi de publi­ci­té et maté­riel d’information non deman­dés expli­ci­te­ment. Les exploi­tants des pages se réservent expres­sé­ment le droit d’entreprendre des démarches juri­diques  en cas d’envoi non sol­li­ci­té d’informations publi­ci­taires, par exemple sous la forme de spam par e‑mail.

Réfé­rence: eRecht24 Dis­clai­mer